Dans cette page, la mention de « Adeline Le Saint » vaut pour « Adeline Le Saint – Entrepreneuse individuelle« . Celle de « Ar Bleiz » vaut pour « EI Ar Bleiz ».
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Propriétaire : Adeline Le Saint – 517 902 904 – 92 Boulevard de la Résistance 56000 VANNES
Créateur : Adeline Le Saint
Responsable publication : Adeline Le Saint – contact@arbleiz.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Adeline Le Saint – contact@arbleiz.fr
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – BP 80157, 59053 ROUBAIX CEDEX 1
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
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Le site arbleiz.fr est mis à jour régulièrement par Adeline Le Saint. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
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Tous les informations indiquées sur le site arbleiz.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site arbleiz.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
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7. Gestion des données personnelles.
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8. Liens hypertextes et cookies.
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9. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site arbleiz.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
10. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
11. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
12. Crédits
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Photo d’ordinateur sur la page contact by Markus Spiske from Pixabay
Photo d’ordinateur sur la page d’accueil by StartupStockPhotos from Pixabay
Photo d’Adeline sur la page A propos by Aurélie Debusschère.
